Enquête publique unique - ZAC de Doujani

Mis à jour le 01/07/2024
Enquête publique unique - ZAC de Doujani
Télécharger Avis délibéré de l'Autorité environnementale - ZAC de Doujani PDF - 2,06 Mb - 18/06/2024
Télécharger ZAC Zone d'aménagement concerté de Doujani - Avis au public signé PDF - 0,45 Mb - 18/06/2024
Télécharger ZAC Zone d'aménagement concerté de Doujani - Arrêté n°2024-SG-422 portant ouverture de l'enquête publique unique signé. PDF - 1,73 Mb - 18/06/2024
Télécharger Pièce A.1 - Dossier d'enquête préalable à déclaration d'utilité publique PDF - 17,90 Mb - 18/06/2024
Télécharger Pièce A.2 - Dossier d'enquête parcellaire_ZAC de Doujani avec l'état parcellaire PDF - 1,83 Mb - 18/06/2024
Télécharger Pièce B.1.a - Dossier d'enquête publique unique - Mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme-1-39_V2 PDF - 8,10 Mb - 19/06/2024

Pièce B.1.b - Dossier d'enquête publique unique - Mise en compatibilité du PLU-40-80

Télécharger Pièce B.1.c - PV examen conjoint.pdf - Raccourci PDF - 2,25 Mb - 18/06/2024
Télécharger Pièce B.2 - Évaluation environnementale de la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme PDF - 6,46 Mb - 18/06/2024
Télécharger Pièce C.1 Résumé non technique - Etude d'impact PDF - 3,27 Mb - 18/06/2024
Télécharger Pièce C.2.a - Etude d'impact-1-199 PDF - 13,18 Mb - 18/06/2024
Télécharger Pièce C.2.b - Etude d'impact-200-415 PDF - 14,20 Mb - 18/06/2024

Pièce C.3.a Annexes étude d'impact 1-28.pdf

Télécharger Pièce C.3.b Annexes étude d'impact 29-100 PDF - 13,14 Mb - 27/06/2024
Télécharger Pièce C.3.c Annexes étude d'impact 101-200 PDF - 20,45 Mb - 19/06/2024

Pièce C.3.d Annexes étude d'impact 201-300.pdf

Télécharger Pièce C.3.e Annexes étude d'impact 301-400 PDF - 9,82 Mb - 27/06/2024
Télécharger Pièce C.3.f Annexes étude d'impact 401-568 PDF - 6,87 Mb - 19/06/2024
Télécharger Mémoire réponse à l'avis du CNPN - ZAC Doujani PDF - 1,23 Mb - 20/06/2024
Télécharger Avis défavorable du CNPN 13-02-2024 PDF - 3,37 Mb - 20/06/2024
Télécharger Pièce introductive enquête PDF - 10,46 Mb - 26/06/2024
Télécharger Pièce C.4 - Dérogation interdiction défrichement PDF - 9,41 Mb - 26/06/2024
Télécharger Pièce C.5 - Dérogation espèces protégées PDF - 7,91 Mb - 26/06/2024
Télécharger Pièce C.6 Pièces communes de la demande d’autorisation environnementale unique et volet Loi sur l’eau PDF - 8,95 Mb - 26/06/2024

Mémoire en réponse à l'avis délibéré de l'Autorité environnementale.pdf

Documents listés dans l’article